Lorsque vous utilisez Sign.Plus pour envoyer des documents nécessitant des signatures électroniques qualifiées (QES), il est important de comprendre comment le processus fonctionne pour tous les signataires, quel que soit leur pays de résidence.
Que se passe-t-il lorsque vous choisissez QES\u00a0?
Lorsque vous sélectionnez QES comme niveau de signature, chaque signataire, quel que soit son lieu de résidence (par exemple, États-Unis, UE, etc.), est redirigé vers notre fournisseur de services de confiance qualifié (QTSP), Swisscom, afin d'effectuer la vérification d'identité.
Ce processus garantit que\u00a0:
- La signature respecte les normes eIDAS (pour les citoyens de l'UE) ou ZertES (pour les citoyens suisses) et répond à des exigences de haute assurance.
- Tous les signataires, y compris les personnes hors UE, passent par le même processus de vérification d'identité et de QES.
Qui reçoit le tampon QES\u00a0?
Une fois le document signé et finalisé par toutes les parties, l'expéditeur peut télécharger un certificat qui comprend\u00a0:
- Un tampon de signature QES pour chaque signataire vérifié.
- L'horodatage et les détails légaux de la signature délivrés par Swisscom.
Les signataires ne reçoivent pas directement le certificat de signature ni le tampon QES avec le document qu'ils signent. Cependant, leur signature reste entièrement conforme et fait partie intégrante du processus QES vérifié.
Ai-je besoin de jetons QES\u00a0?
Oui. Pour utiliser QES, vous devrez acheter des jetons QES au préalable. Chaque jeton QES correspond à une vérification d'identité et à une signature par un signataire.