Nous proposons une gamme variée d'options de signature électronique adaptées à différentes exigences de sécurité et de conformité juridique. Chaque type de signature proposé par Sign.Plus est conçu pour répondre à des besoins spécifiques, afin de vous garantir les bons outils pour une signature de documents sécurisée et conforme\u00A0:
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Signature par défaut : extrêmement sécurisée et juridiquement valable aux États-Unis
Notre signature par défaut offre un moyen fluide et sécurisé de signer des documents numériques, garantissant une sécurité maximale grâce à une solution infalsifiable et à un journal d'audit. Elle est juridiquement valable aux États-Unis, ce qui la rend parfaite pour les documents courants comme pour les documents sensibles, là où la validité juridique et une sécurité renforcée sont essentielles. Cette option correspond à la signature électronique simple (SES), qui utilise des données électroniques que le signataire emploie pour signer des documents.
Avantage\u00A0: La signature par défaut est conforme à l'ESIGN Act, garantissant que chaque signature est juridiquement reconnue aux États-Unis.
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Signature qualifiée (QES) – Vérification d'identité eIDAS
Pour celles et ceux qui ont besoin du plus haut niveau de sécurité et de garantie juridique reconnu dans toute l'Union européenne, notre signature électronique qualifiée (QES) conforme au règlement eIDAS est idéale. Ce type de signature est reconnu dans toute l'Union européenne comme équivalent à une signature manuscrite. Il exige que le signataire passe par une vérification d'identité en ligne, garantissant que la signature est liée de façon unique au signataire et que l'intégrité du document signé est préservée. Cette option est adaptée aux transactions à fort enjeu et aux documents sensibles où la conformité juridique est essentielle.
Avantage\u00A0: Équivalence juridique à une signature manuscrite dans toute l'UE. Vérification d'identité requise. Adaptée aux contrats, documents juridiques et transactions gouvernementales.
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Signature qualifiée (QES) – Vérification d'identité ZertES
Semblable à la QES eIDAS, la signature qualifiée basée sur ZertES s'adresse aux utilisateurs en Suisse, offrant le même niveau élevé de sécurité et de validité juridique. Elle nécessite également une vérification d'identité en ligne, garantissant que la signature est solidement liée au signataire et reconnue par le droit suisse.
Avantage\u00A0: La reconnaissance juridique suisse équivaut à une signature manuscrite. Une vérification d'identité est requise. Idéale pour les documents financiers, juridiques et gouvernementaux en Suisse.