Les fournisseurs de télécommunications ne sont pas classés comme des sous-traitants dans le cadre RGPD d'Alohi, car leur rôle se limite strictement à faciliter le transit des Customer Content, sans exercer d'activités de traitement portant sur des données à caractère personnel.
Cette position repose sur plusieurs éléments clés :
- Nature du transit des données : les Customer Content traversent simplement le réseau de télécommunications sans faire l'objet d'un traitement substantiel, et des mesures juridiques strictes garantissent que ces fournisseurs ne peuvent ni accéder ni modifier le contenu des communications.
- Définition du traitement selon le RGPD : le RGPD inclut dans la définition du « traitement » les activités de divulgation par transmission. En revanche, la simple transmission de données, sans aucune altération, ne constitue pas un traitement.
- Complexité de la chaîne de valeur des télécommunications : l'écosystème des télécommunications est intrinsèquement complexe et implique de multiples acteurs dans l'émission, le transit et la terminaison des Customer Content. Attribuer un rôle de traitement à une seule entité de cette chaîne serait impossible en pratique.
En somme, les fournisseurs de télécommunications agissent uniquement comme de simples canaux de transmission pour les Customer Content : ils n'initient pas les transmissions, ne choisissent pas les destinataires, ne modifient pas le contenu et ne conservent pas les données au-delà du stockage temporaire nécessaire à la transmission.